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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées
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LE GRENADIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRENADIN
FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées (S.A.S)

Numéro de dépôt :
96628567
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2016

Présentation de la marque LE GRENADIN

Déposée le 3 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRENADIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées domicilié(e) Z.I. Le colombier,69590 ST SYMPHORIEN/COISE (dossier no 2330138) - 69590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I LE COLOMBIER,69590 ST SYMPHORIEN/COISE (dossier no 2330138) - 69590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRENADIN est expirée depuis le 3 juin 2016.

FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUSTALIN , LE COTIVET , LE GALANTIN , LE TAILLON , COLOMBO , LE CABOTIN


FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées (S.A.S) - Z.I. Le colombier,69590 ST SYMPHORIEN/COISE (dossier no 2330138) - 69590 - France - SIREN 968504019


FRANCE SALAISONS - Z.I LE COLOMBIER,69590 ST SYMPHORIEN/COISE (dossier no 2330138) - 69590 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330138 - Publication au BOPI 2006-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489010 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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